1. Contenu

L’auteur ne garantit ni l’actualité, ni l’exactitude, ni l’intégralité, ni la qualité des informations mises à disposition. La responsabilité de l’auteur quant à des dégâts de nature matérielle ou intellectuelle résultant soit de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations offertes, soit de l’utilisation d’informations fautives et incomplètes est formellement exclue, dans la mesure où il n’y a pas de faute délibérée prouvée ou de faute lourde de l’auteur. Toutes les offres sont sans engagement et non contractuelles. L’auteur se réserve expressément le droit de changer, de compléter ou d’effacer une partie des pages ou la totalité de l’offre sans annonce préalable, voire de suspendre la publication temporairement ou définitivement.

2. Renvois et liens

En cas de renvois directs ou indirects à des sites Web étrangers (“hyperliens”) se trouvant hors de la responsabilité de l’auteur, sa responsabilité ne pourrait être engagée qu’au cas où l’auteur aurait connaissance des contenus de ces sites et où il lui serait techniquement possible d’en éviter l’utilisation en cas de contenus contraires à la loi.

Par la présente, l’auteur déclare expressément qu’au moment de l’établissement du lien aucun contenu illégal n’était perceptible sur les pages en question. L’auteur n’a aucune influence sur la présentation actuelle et future, les contenus ou les auteurs des liens indiqués. C’est la raison pour laquelle il prend expressément ses distances à l’égard de tous les contenus de tous les sites dont le contenu a changé après que lien ait été établi. Cette remarque vaut pour tous les liens et renvois publiés dans le cadre du propre site Internet, mais également pour des inscriptions venant de l’extérieur, p.ex. dans des livres d’hôtes mis à disposition par l’auteur, les forums de discussion, les répertoires de liens, les listes de mailing et toutes autres formes de banques de données dont le contenu est accessible de l’extérieur. Seul l’auteur de la page à laquelle il est renvoyé est responsable d’un contenu illégal, fautif ou incomplet et notamment des dégâts résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations proposées, mais celui qui ne fait que renvoyer à ces sites n’en est pas responsable.

3. Droit d’auteur et droit de signe

L’auteur s’efforce de respecter dans toutes les publications les droits d’auteur des illustrations, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes, d’utiliser des illustrations, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes créés par lui-même ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes sans licence.

Toutes les marques de fabrique et marques déposées mentionnées dans le cadre de l’offre Internet et protégées les cas échéant par des tiers sont soumises sans réserve aux dispositions du droit de signe applicable et du droit de propriété de leurs propriétaires inscrits. La seule mention ne permet pas de conclure que les marques de fabrique ne sont pas protégées par les droits de tiers!

Le copyright d’objets publiés et conçus par l’auteur lui-même est réservé au seul auteur des pages. La reproduction ou l’utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas permise sans l’autorisation expresse de l’auteur.

4. Protection des données

Dans la mesure où l’offre Internet permet l’entrée de données personnelles ou commerciales (adresses e-mail, noms, adresses), la communication de ces données se fait expressément sur une base facultative. L’utilisation et le paiement de tous les services offerts est également permise – pour autant que ce soit acceptable et possible du point de vue technique – sans l’indication de ces données ou bien en indiquant un pseudonyme ou des données permettant de garder l’anonymat. Il est interdit aux tiers d’utiliser des données comme l’adresse postale, les numéros de téléphone ou de fax ainsi que des adresses e-mail, publiées dans le cadre des mentions obligatoires ou d’indications similaires, pour procéder à l’envoi d’informations qui n’ont pas été expressément sollicitées. En cas de non-respect de cette interdiction, une procédure pourra être engagée contre l’expéditeur de courrier spam.

5. Validité juridique de cette exclusion de la responsabilité

Cette exclusion de la responsabilité est à considérer comme partie de l’offre Internet depuis laquelle il a été renvoyé à cette page. Dans la mesure où des parties ou certaines formulations de ce texte ne répondraient pas, plus ou plus complètement à la situation juridique en vigueur, le contenu et la validité des autres parties du document n’en seront pas affectés.

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